Les documents

Les modifications proposés

Le Conseil d'Administration de l'association est composé de 3 membres au moins et de 11 membres au plus, élus au scrutin secret pour une durée de 4 ans par l'Assemblée Générale des adhérents électeurs prévus à l'alinéa suivant. En cas d’obligation légale ou fédérale, le Conseil d’Administration peut organiser tout ou partie des élections statutaires lors d’une Assemblée Générale Élective par correspondance ou par voie électronique à la date nécessaire.

Toutefois, les membres du Conseil d'administration pourront démissionner au bout de deux ans.

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Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres,par vote à main levée ou au scrutin secret si cela est demandé au moins par une personne,son bureau comprenant au minimum : le Président, le Vice-présidents, le Secrétaire Général, le Secrétaire Adjoint, le Trésorier et le Trésorier Adjoint de l'association.

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Tout accident grave, survenu au sein de l’association, doit être signalé service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) et à la Fédération Française de Tir l’Arc.

Article 17 : Dépôts des Statuts

Les Règlements intérieurs, ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées doivent être communiqués au service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) dans le mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale, ainsi qu'à la FFTA, par l'intermédiaire du Comité Régional

Compte rendu de l' Assemblée générale 26 janvier 2024